Jean-Loup Arnaud

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Jean-Loup Arnaud
Objet:
Les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
4e section
Suppléant
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
suppleant
JORFTEXT000027692601(source JORF)
composition
12 Juillet 201312/07/2013
De: Arnaud (Jean-Loup)
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
membres suppléants du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
suppleant
JORFTEXT000027443491(source JORF)
nomination
24 Mai 201324/05/2013
De: Jean-Loup Arnaud
conseillers maîtres honoraires
Objet:
président de section à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
date_debut="2011-02-01"
duree="trois ans"
cour_comptes
president
JORFTEXT000023565308(source JORF)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: Jean-Loup Arnaud
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement commercial
membre titulaire
personnalité compétente en matière de distribution cinématographique
Remplace:M. Patrick Bouquet
Groupe:
Commission nationale d'aménagement commercial
JORFTEXT000023218449(source JORF)
nomination
12 Décembre 201012/12/2010
De: Jean-Loup ARNAUD
désigné par le premier président de la Cour des comptes
Objet:
membre suppléant de la Commission nationale d'aménagement commercial
Groupe:
Commission nationale d'aménagement commercial
suppleant
JORFTEXT000021384740(source JORF)
nomination
05 Décembre 200905/12/2009
De: Jean-Loup Arnaud
Objet:
Les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
4e section
Membre titulaire
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
JORFTEXT000021201661(source JORF)
composition
27 Octobre 200927/10/2009
De: Arnaud (Jean-Loup)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres titulaires du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
JORFTEXT000021006801(source JORF)
nomination
30 Août 200930/08/2009
De: Jean-Loup ARNAUD
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
à la Commission nationale d'aménagement commercial
Groupe:
Commission nationale d'aménagement commercial
JORFTEXT000020750327(source JORF)
nomination
17 Juin 200917/06/2009
De: Jean-Loup ARNAUD
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membre de la commission de contrôle du plan d'accompagnement social de la presse quotidienne
commission de contrôle chargée de veiller au respect des engagements pris par les entreprises bénéficiaires du plan d'accompagnement social de la presse quotidienne
Président
Groupe:
Commission de contrôle du plan d'accompagnement social de la presse quotidienne
JORFTEXT000020741082(source JORF)
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Arnaud (Jean-Loup)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres titulaires de la commission des infractions fiscales
Groupe:
Commission des infractions fiscales
JORFTEXT000000825789(source JORF)
nomination
14 Août 200714/08/2007
De: Jean-Loup Arnaud
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2007-09-26"
cour_comptes
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000464034(source JORF)
admission
04 Mai 200704/05/2007
De: Jean-Loup Arnaud
conseiller maître
Objet:
En application
des articles 2 et 3 du décret n° 94-877 du
13 octobre 1994
la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes
Membres élus
par les collèges représentatifs de chaque grade
membre titulaire
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
JORFTEXT000000464330(source JORF)
composition
15 Mars 200715/03/2007
De: Jean-Loup Arnaud
Objet:
les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
4e section
Suppléant
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
suppleant
JORFTEXT000000789161(source JORF)
composition
24 Mai 200624/05/2006
De: Arnaud (Jean-Loup)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres suppléants du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
suppleant
JORFTEXT000000609990(source JORF)
nomination
15 Avril 200615/04/2006
De: Jean-Loup Arnaud
conseiller maître
Objet:
En application
des articles 2 et 3 du décret n° 94-877 du
13 octobre 1994
la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Membres élus par les collèges représentatifs de chaque grade
membre titulaire
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
JORFTEXT000000269052(source JORF)
composition
28 Mars 200628/03/2006
De: Arnaud (Jean-Loup)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membre suppléant de la commission des infractions fiscales
Groupe:
Commission des infractions fiscales
suppleant
JORFTEXT000000815927(source JORF)
nomination
08 Novembre 200508/11/2005
De: Arnaud (Jean-Loup, José)
conseiller maître à la Cour des comptes. Chevalier du 27 septembre 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-09-27"
JORFTEXT000000445605(source JORF)
promotion
15 Mai 200515/05/2005
De: Jean-Loup Arnaud
conseiller maître
Objet:
En application
des articles 2 et 3 du décret n° 94-877 du
13 octobre 1994
la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Membres élus par les collèges représentatifs de chaque grade
membre titulaire
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
JORFTEXT000000809568(source JORF)
composition
12 Avril 200512/04/2005
De: Jean-Loup Arnaud
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membre de la commission prévue à l'article 22 de la loi n° 77-729 du 7 juillet 1977 relative à l'élection des représentants au Parlement européen
sont membres de la commission
prévue à
l'article 22 de la loi n° 77-729 du
7 juillet 1977
relative à l'élection des représentants au Parlement européen :
Groupe:
Commission prévue à l'article 22 de la loi n° 77-729 relative à l'élection des représentants au Parlement européen
JORFTEXT000000436691(source JORF)
nomination
28 Mai 200428/05/2004
De: Arnaud (Jean-Loup)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres suppléants du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
suppleant
JORFTEXT000000784738(source JORF)
nomination
18 Avril 200318/04/2003
De: Arnaud (Jean-Loup)
Objet:
les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
2e section
Suppléant
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
suppleant
JORFTEXT000000215934(source JORF)
composition
18 Mars 200018/03/2000
De: Arnaud (Jean-Loup)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres suppléants du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
suppleant
JORFTEXT000000750674(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Arnaud (Jean-Loup, José-Marie)
conseiller maître à la Cour des comptes ; 28 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Jean-Loup Arnaud
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
représentant de l'Etat et
membre du conseil d'administration de la Société nationale de programme France 3
Remplace:M. Jacques Sallois
Groupe:
Société France 3
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000180081(source JORF)
nomination
28 Septembre 199328/09/1993
De: Jean-Loup Arnaud
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller maître
Remplace:
M. Dolbois
Groupe:
Cour des comptes
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000000177599(source JORF)
nomination
03 Octobre 199203/10/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.